Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOUGATINES DE NEVERS Anc Maison Colin Céline Robert Confiseur POUILLY SUR LOIRE
LES CRAQUANTS DU VAL DE LOIRE, SARL

Numéro de dépôt :
4325410
Date de dépôt :
28/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/12/2026
NOUGATINES DE NEVERS Anc Maison Colin Céline Robert Confiseur POUILLY SUR LOIRE de LES CRAQUANTS DU VAL DE LOIRE

Présentation de la marque NOUGATINES DE NEVERS Anc Maison Colin Céline Robert Confiseur POUILLY SUR LOIRE

Déposée le 28 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CRAQUANTS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOUGATINES DE NEVERS Anc Maison Colin Céline Robert Confiseur POUILLY SUR LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CRAQUANTS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) ZA les Bardebouts, route de Chateauneuf - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 322 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Robert Céline domicilié(e) ZA Les Bardebouts - 58150 - POUILLY-SUR-LOIRE - France.

La marque NOUGATINES DE NEVERS Anc Maison Colin Céline Robert Confiseur POUILLY SUR LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGATINES DE NEVERS Anc Maison Colin Céline Robert Confiseur POUILLY SUR LOIRE arrivera à expiration en date du 28 décembre 2026.

LES CRAQUANTS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES CRAQUANTS DU VAL DE LOIRE , Fev'line , PAVES DE LA ROUTE BLEU J.P COLIN , CARABIQUETTE


LES CRAQUANTS DU VAL DE LOIRE, SARL - ZA les Bardebouts, route de Chateauneuf - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 513322578


Mme Robert Céline - ZA Les Bardebouts - 58150 - POUILLY-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Inscription le 31 mars 2020 - Changement d'adresse n°783914 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-31

Sucre ; confiserie ; sucreries.